Find all needed information about Contrat De Support Logiciel. Below you can see links where you can find everything you want to know about Contrat De Support Logiciel.
https://www.cad-schroer.fr/support/redevance-annuelle/
Notre service de support et de redevance logiciels vous offre la manière la plus simple et la plus économique de vous assurer que votre logiciel est toujours à jour, avec un support technique professionnel hautement qualifié lorsque vous en avez besoin.
https://www.murielle-cahen.com/publications/p_contratlicence.asp
De fait, le contrat de licence d’un logiciel est un contrat qui, par définition, permet au titulaire du droit d’auteur sur le logiciel de définir avec le cocontractant les conditions dans lesquelles ledit programme pourra être exploité ou non. Attention, la nature des contrats de licences de logiciels peut varier.
https://www.bottomline.com/application/files/product_documents/support-agreement-fda-french-published-120116.pdf
Contrat de support logiciel – Automatisation de documents financiers . Le présent Contrat de support logiciel décrit les conditions auxquelles la Société s’engage à fournir le Support logiciel décrit dans les présentes et est soumis aux Conditions générales applicables actuelles de la Société.
https://www.pitneybowes.com/content/dam/support/software/common/software-support-and-maintenance-handbook-fr.pdf
Le prépaiement de votre contrat de support logiciel et de maintenance peut vous permettre de bénéficier des remises applicables sur le prix de la maintenance, en fonction des frais totaux de maintenance. Nous proposons cette remise par période de trois ans uniquement.
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/14084/activating-a-technical-support-contract
Si vous êtes un membre actif d’un programme qui fournit des services de support technique, vous êtes amené à inscrire et activer un contrat de support technique pour pouvoir utiliser le service. Si vous êtes un partenaire Microsoft Partner Network (MPN), consultez Activation du contrat de support Microsoft Partner Network.
https://www.microsoft.com/fr-fr/store/b/softwaresupport
L'assistance logicielle Assure est disponible dans les emplacements Microsoft Store pour des rendez-vous personnels avec un expert Microsoft. Vous pouvez également bénéficier d'une formation individuelle en magasin et de conseils d'expert sur les achats. Consultez le Contrat de …
https://lablogic.com/fr/services/support-logiciel
Les clients sous contrat de soutien peuvent influencer le développement du logiciel au travers de ses différentes versions. Nous sommes en mesure de prioriser les demandes de changement des clients avec un contrat de support; Nous travaillons avec vous pour ajouter de nouvelles fonctionnalités et construire le système autour de vos besoins.
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/11574/windows-microsoft-software-license-terms
SERVICES DE SUPPORT. Ce logiciel étant fourni « en l’état », vous ne disposez pas forcément de services de support associés. CONTRAT INTÉGRAL. Ce contrat, combiné aux conditions s’appliquant aux suppléments, aux mises à jour, aux services Internet et aux services de support technique que vous utilisez, constitue la totalité du ...
https://www.arubanetworks.com/assets/_fr/support/EULA.pdf
Ce Contrat comprend des éléments de support, qui accompagnent le logiciel ou référencés par HPE, qui peuvent être des informations sur la licence du logiciel, des autorisations de licence supplémentaires, des spécifications du logiciel, des garanties publiées, les conditions du
https://www.cpsolutions.fr/automation/contrat-de-support.html
Gestion de l'information Manufacturing Execution Systems GE Digital possède une nombre d’options qui sont la synthèse de trois décennies de développement. La valorisation des données industrielles, la connexion aisée avec les systèmes ERP permettent d'anticiper, de s’adapter, de réagir plus rapidement et plus efficacement.
https://www.arubanetworks.com/assets/_fr/support/EULA.pdf
Ce Contrat comprend des éléments de support, qui accompagnent le logiciel ou référencés par HPE, qui peuvent être des informations sur la licence du logiciel, des autorisations de licence supplémentaires, des spécifications du logiciel, des garanties publiées, les conditions du ... et HPE se réserve le droit de rendre ces mises à ...
https://www.nch.com.au/support/fr/index.html
Bienvenue sur le portail du support technique de NCH Software pour la vidéo, l'audio, la téléphonie, la dictée, les utilitaires et les logiciels pour l'entreprise. Téléchargez des logiciels, posez des questions, recherchez la base de connaissances du support technique, achetez des logiciels, inscrivez-vous en ligne, accédez à des forums et des services payants ou soumettez un problème.
https://thd-optic.com/logiciel-d-edition-de-rapport/538154-contrat-de-support-annuel-exfo-fastreporter2-et-3-0203308
Contrat de support technique à l’utilisation de EXFO FastReporter2 et EXFO FastReporter3 incluant le support téléphonique*, le support à distance via VNC et le support par email permettant l’analyse des fichiers transmis. Validité : 1 an. *appel téléphonique dans la limite d’une heure par mois contrat de …
http://www.oracle.com/us/corporate/contracts/olsa-services/olsa-renewals-fr-france-v053012-1869932.pdf
Contrat de Licence et Services Oracle ... licence, et de vous faire rembourser le prix acquitté pour le logiciel ou les services de support technique non utilisés ou (B) faire réexécuter les services défectueux ou si Oracle est dans l’impossibilité d’y remédier pour l’essentiel à des
https://schemachauffant.blogspot.com/2012/03/contrat-de-support-logiciel.html
Vos équipes en charge de l'installation puis du support après vente ont. Le présent contrat entraine un droit d'utilisation du Logiciel objet du présent Contrat. Le Contrat de support technique est défini est tant que contrat de support logiciel. Pouvez-vous vraiment prendre le risque de …
https://fr.almacam.com/accompagnement/support/
Si vous avez souscrit à un contrat de service logiciel auprès d’un revendeur ou d’Alma : Contactez directement le support technique par mail ou par téléphone au +33 (0)4 76 63 76 40, ou contactez-nous via le formulaire de contact pour toute demande de support ou d’information.
https://www.opentext.com/file_source/OpenText/en_US/PDF/opentext-support-terms-fr-fre.pdf
OT Software Support Terms and Conditions (France) Frenc v1.0, Aug2017 Conditions Générales de Maintenance de Logiciel (la France) Les Prestations de Maintenance de logiciel sont fournies par Open Text (« OT ») conformément aux présentes Conditions Générales de Maintenance de logiciel (« Contrat de Maintenance ») et à la version en vigueur du Guide de présentation du Annexe de ...
https://www.hpe.com/fr/fr/software/licensing.html
Tous les logiciels de HPE sont fournis conformément aux restrictions de licence. Le contrat de licence de l’utilisateur final HPE (« EULA ») régit l’utilisation de logiciel HPE, sauf si ce dernier est soumis à un contrat particulier conclu entre vous et Hewlett Packard Enterprise et ses filiales.
https://www.captaincontrat.com/articles-droit-commercial/contrat-de-prestation-informatique
6) Les clauses du contrat de prestation de services informatique La clause recette. Cette clause a beaucoup d’importance dans le contrat de développement de logiciel spécifique. La recette est l’action de recevoir et de vérifier un produit. Il y a donc nécessairement deux étapes pour les logiciels …
https://creation-site-internet.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/246106/contrat-de-maintenance-de-logiciel-ou-de-site-web
Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web en PDF. Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF.
https://www.microsoft.com/fr-fr/store/b/softwaresupport
Avec l'assistance Assure pour les logiciels Microsoft, votre abonnement couvre l'élimination des virus sur votre PC, et offre des informations et des réponses à toutes vos questions relatives aux logiciels, ainsi que des séances de formation individuelles illimitées en magasin.
https://www.documents.fr/contrat-de-maintenance-de-logiciel.html
Le contrat de maintenance permet à un client de bénéficier des prestations d’un prestataire de service appelé fournisseur. Pour que ce contrat soit valable, il faudra qu’il prévoit nombre d’éléments mentionnés ci-dessus permettant de garantir la sécurité juridique des parties au contrat.
https://www.microsoft.com/france/services/offre-support-premier.aspx
Le contrat Microsoft Support Premier vous accompagne de façon personnalisée tout au long du cycle de vie des technologies Microsoft, de leur mise en œuvre à leur exploitation en passant par leur optimisation. Ce contrat vous offre le plus haut niveau d’accompagnement autour des technologies ...
http://edn.embarcadero.com/article/40789
Ce Contrat de Licence et de Support de Logiciel ("Contrat") est un contrat juridique entre vous (en tant qu'individu ou entité ("Concessionnaire")) et Embarcadero Technologies, Inc., une entreprise du Delaware dont les bureaux sont situés 100 California Street, 12ème étage, San Francisco, Californie 94111, ainsi que ses sociétés ...
https://thd-optic.com/logiciel-d-edition-de-rapport/538154-contrat-de-support-annuel-exfo-fastreporter2-et-3-0203308
Contrat de support technique à l’utilisation de EXFO FastReporter2 et EXFO FastReporter3 incluant le support téléphonique*, le support à distance via VNC et le support par email permettant l’analyse des fichiers transmis. Validité : 1 an. *appel téléphonique dans la limite d’une heure par mois contrat de …
https://www.arubanetworks.com/assets/_fr/support/EULA.pdf
Ce Contrat comprend des éléments de support, qui accompagnent le logiciel ou référencés par HPE, qui peuvent être des informations sur la licence du logiciel, des autorisations de licence supplémentaires, des spécifications du logiciel, des garanties publiées, les conditions du ... et HPE se réserve le droit de rendre ces mises à ...
https://fr.almacam.com/accompagnement/support/
Si vous avez souscrit à un contrat de service logiciel auprès d’un revendeur ou d’Alma : Contactez directement le support technique par mail ou par téléphone au +33 (0)4 76 63 76 40, ou contactez-nous via le formulaire de contact pour toute demande de support ou d’information.
https://www.microsoft.com/en-us/Useterms/Retail/Windows/10/UseTerms_Retail_Windows_10_French.htm
En acceptant le présent contrat ou en utilisant le logiciel, vous acceptez l’ensemble des termes de ce contrat et consentez à la transmission, conformément à la déclaration de confidentialité de l’Article 3, de certaines informations pendant l’activation et l’utilisation du logiciel.
https://www.nicelabel.com/fr/support/software-maintenance-agreement
Le contrat de maintenance NiceLabel (SMA) garantit un accès à l'équipe d'assistance technique et les mises à jour gratuites du logiciel. Il y a deux niveaux de SMA qui s'adressent aux clients de toute taille, quelle que soit leur localisation géographique. Quel que soit le niveau, le SMA de NiceLabel permet :
https://support.quest.com/fr-fr/download-product-select
Source unique pour obtenir toutes les solutions de support Télécharger le logiciel pour votre produit Quest Software ... Pour effectuer un téléchargement, vous devez disposer d’un contrat de maintenance en cours de validité pour le produit sélectionn ...
https://www.captaincontrat.com/articles-droit-commercial/contrat-de-prestation-informatique
6) Les clauses du contrat de prestation de services informatique La clause recette. Cette clause a beaucoup d’importance dans le contrat de développement de logiciel spécifique. La recette est l’action de recevoir et de vérifier un produit. Il y a donc nécessairement deux étapes pour les logiciels …
https://www.captaincontrat.com/articles-droit-commercial/differences-contrats-licence-service-contrat-saas
4min. La plupart des rédacteurs de contrats IT savent faire la différence entre un contrat de licence logiciel et d'un contrat de services.. Dans le cas de la licence, le destinataire a le droit de copier et d'utiliser un logiciel, alors que dans un contrat de services, le destinataire utilise un service (le support technique d'un logiciel est un service).
https://creation-site-internet.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/246108/contrat-de-maintenance-informatique
Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de maintenance informatique » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF.
https://www.hpe.com/emea_europe/fr/software/licensing.html
Tous les logiciels de HPE sont fournis conformément aux restrictions de licence. Le contrat de licence de l’utilisateur final HPE (« EULA ») régit l’utilisation de logiciel HPE, sauf si ce dernier est soumis à un contrat particulier conclu entre vous et Hewlett Packard Enterprise et ses filiales.
https://www.cio-online.com/actualites/lire-les-grands-contrats-de-support-open-source-plombent-la-filiere-11731.html
Une enquête réalisée par le CNLL auprès des acteurs français du logiciel libre révèle un avis globalement négatif de la filière sur les grands marchés de support Open Source, jugés inefficaces tant pour le développement du secteur que pour les organisations clientes.
https://www.lemagit.fr/actualites/450280683/Logiciels-libres-et-secteur-public-le-contrat-de-support-etendu-aux-agences-du-gouvernement
Le prochain contrat interministériel de support en logiciels libres sera étendu aux agences gouvernementales, a indiqué l’appel d’offres du dit contrat dont l’avis a été publié le 3 mars au BOAMP (Bulletin officiel des annonces de marchés publics).
https://fr.copytrans.net/support/conditions-utilisation-logiciels-copytrans/
Le logiciel et la documentation associée sont ci-après appelés « le Produit ». En utilisant le Produit, l’Utilisateur accepte sans réserve toutes les modalités énoncées dans le présent Contrat de licence, ci-après appelé « le Contrat ».
https://www.junipersys.com/data/support/Contrat-De-Licence.pdf
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE D’UN LOGICIEL MICROSOFT. Windows Mobile 6 . Les présents termes ont valeur de contrat entre Juniper Systems ("JS") et vous. Lisez-les attentivement. Le logiciel comprend le logiciel d’application pour ordinateurs de bureau. Ce logiciel inclut également le support sur lequel vous l'avez reçu le cas échéant.
https://www.oki.com/fr/printing/support/drivers-and-utilities/software-license-agreement/index.html
Le Titulaire de la licence accepte de ne pas exporter ni réexporter le Logiciel sous licence, ou les produits qui en dérivent, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation des États-Unis, du Japon ou de tout autre gouvernement. Le présent Contrat prendra automatiquement fin si le Titulaire de la licence ne respecte pas cette Section 8.
http://edn.embarcadero.com/article/40789
Ce Contrat de Licence et de Support de Logiciel ("Contrat") est un contrat juridique entre vous (en tant qu'individu ou entité ("Concessionnaire")) et Embarcadero Technologies, Inc., une entreprise du Delaware dont les bureaux sont situés 100 California Street, 12ème étage, San Francisco, Californie 94111, ainsi que ses sociétés ...
https://www.cio-online.com/actualites/lire-les-grands-contrats-de-support-open-source-plombent-la-filiere-11731.html
Une enquête réalisée par le CNLL auprès des acteurs français du logiciel libre révèle un avis globalement négatif de la filière sur les grands marchés de support Open Source, jugés inefficaces tant pour le développement du secteur que pour les organisations clientes.
https://mo.allmaint.com/views/allmaintmce.php
SUPPORT ET CONTRATS DE MAINTENANCE Le support est l'ensemble des moyens par lesquels nous venons en aide aux utilisateurs en cas de dysfonction ou pannes qu'ils constatent FORMES DE COMMUNICATION Les plus fréquentes Téléphone - Mail, au-delà …
https://www.etudes-et-analyses.com/administratif/droit-autres-branches/contrat-type/contrat-distribution-logiciels-436713.html
"Contrat" signifie le présent contrat, les annexes y jointes, tout document de référence ainsi que leurs modifications effectuées pendant la durée du présent contrat. "Accessoires" signifie les accessoires décrits à l'Annexe A et inclut tout appareil produit par la Société et utilisé dans le cadre de …
https://support.office.com/fr-fr/article/TERMES-DU-CONTRAT-DE-LICENCE-LOGICIEL-MICROSOFT-4f1879c6-823d-4397-8a01-7c29228706fd
Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant.
https://www.magelan-software.eu/contrat-de-licence-dutilisateur-final-eula/
– Contrat de licence d’utilisateur final (ci-après : « EULA ») ... (ii) le remplacement du support défectueux contenant le logiciel. Vous devez renvoyer à vos frais tout support défectueux à MAGELAN SOFTWARE Inc. ou au revendeur vous ayant fourni le support, accompagné d’une copie de votre ticket de …
http://www.axial-bat.com/_nos-prestations/support-technique-logiciel/support-technique-contrat-dassistance-technique.html
Vous êtes ici : Accueil » Nos prestations » Support technique logiciel » Support technique logiciel Support technique logiciel Dans le cadre d’un contrat d’assistance technique, un dépannage par téléphone ou par Internet (assistance on-line) pour la manipulation ou le fonctionnement de nos logiciels …
https://www.nicelabel.com/fr/support/software-maintenance-agreement
Le contrat de maintenance NiceLabel (SMA) garantit un accès à l'équipe d'assistance technique et les mises à jour gratuites du logiciel. Il y a deux niveaux de SMA qui s'adressent aux clients de toute taille, quelle que soit leur localisation géographique. Quel que soit le niveau, le SMA de NiceLabel permet :
http://www.indexel.net/management/les-obligations-juridiques-du-mainteneur-de-logiciels-2850.html
La maintenance de logiciels peut faire l'objet d'un contrat informatique complexe. Il convient d'en étudier attentivement les clauses pour éviter les litiges. L'analyse des avocats du cabinet Alix.
https://www.citrix.com/content/dam/citrix/en_us/documents/buy/enterprise-saas-eusa-fr.pdf
Contrat désigne le présent Contrat de service Utilisateur final, les Descriptions des Services, le Contrat de traitement des données, la Pièce Sécurité des services Citrix, ou tout autre document figurant dans le présent ... Logiciel Open Source signifie un logiciel tiers distribué par Citrix selon un modèle de licence ... est soumise ...
https://support.xbox.com/fr-FR/xbox-one/console/software-license-terms
termes du contrat de licence logiciel de la xbox. en utilisant votre console xbox, votre capteur kinect ou tout accessoire autorisé (tel que défini ci-dessous), vous acceptez le prÉsent contrat de licence logiciel. veuillez lire attentivement le prÉsent contrat de licence logiciel avant de procÉder À son installation.
https://www.hpe.com/ch/fr/software/licensing.html
Tous les logiciels de HPE sont fournis conformément aux restrictions de licence. Le contrat de licence de l’utilisateur final HPE (« EULA ») régit l’utilisation de logiciel HPE, sauf si ce dernier est soumis à un contrat particulier conclu entre vous et Hewlett Packard Enterprise et ses filiales.
https://www.bottomline.com/application/files/product_documents/support-agreement-fda-french-published-120116.pdf
Contrat de support logiciel – Automatisation de documents financiers . Le présent Contrat de support logiciel décrit les conditions auxquelles la Société s’engage à fournir le Support logiciel décrit dans les présentes et est soumis aux Conditions générales applicables actuelles de la Société.
https://www.cad-schroer.fr/support/redevance-annuelle/
Notre service de support et de redevance logiciels vous offre la manière la plus simple et la plus économique de vous assurer que votre logiciel est toujours à jour, avec un support technique professionnel hautement qualifié lorsque vous en avez besoin.
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/14084/activating-a-technical-support-contract
Si vous êtes un membre actif d’un programme qui fournit des services de support technique, vous êtes amené à inscrire et activer un contrat de support technique pour pouvoir utiliser le service. Si vous êtes un partenaire Microsoft Partner Network (MPN), consultez Activation du contrat de support Microsoft Partner Network.
https://www.microfocus.com/fr-fr/media/agreement/micro_focus_business_support_agreement_fr.pdf
Contrat de support commercial Micro Focus ... dans le cadre du présent Contrat de support (le « Logiciel ») et dans son pays de vente. Contrat Contrat de support commercial Micro Focus 2 Langues du Support Les centres de Support du monde entier vous offrent leurs services en anglais. Sous réserve des compétences et ressources linguistiques
https://lablogic.com/fr/services/support-logiciel
Les clients sous contrat de soutien peuvent influencer le développement du logiciel au travers de ses différentes versions. Nous sommes en mesure de prioriser les demandes de changement des clients avec un contrat de support; Nous travaillons avec vous pour ajouter de nouvelles fonctionnalités et construire le système autour de vos besoins.
https://www.murielle-cahen.com/publications/p_contratlicence.asp
De fait, le contrat de licence d’un logiciel est un contrat qui, par définition, permet au titulaire du droit d’auteur sur le logiciel de définir avec le cocontractant les conditions dans lesquelles ledit programme pourra être exploité ou non. Attention, la nature des contrats de licences de logiciels peut varier.
https://www.pitneybowes.com/content/dam/support/software/common/software-support-and-maintenance-handbook-fr.pdf
Le prépaiement de votre contrat de support logiciel et de maintenance peut vous permettre de bénéficier des remises applicables sur le prix de la maintenance, en fonction des frais totaux de maintenance. Nous proposons cette remise par période de trois ans uniquement.
https://www.opentext.com/file_source/OpenText/en_US/PDF/opentext-legal-maintainance-agreement-for-france-fr.pdf
Contrat de Maintenance de Logiciel page 3 Version 1.5, 01/2013 faire du Logiciel, des Mises à Jour et des résultats qui en sont obtenus. 7.2 Le CONCEDANT n’est responsable à l’égard du LICENCIE que des dommages directs et prévisibles
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/11574/windows-microsoft-software-license-terms
SERVICES DE SUPPORT. Ce logiciel étant fourni « en l’état », vous ne disposez pas forcément de services de support associés. CONTRAT INTÉGRAL. Ce contrat, combiné aux conditions s’appliquant aux suppléments, aux mises à jour, aux services Internet et aux services de support technique que vous utilisez, constitue la totalité du ...
https://www.cpsolutions.fr/contrat-de-support.html
Contrat de support. CP SOLUTIONS vous apporte un service d’exception. N’hésitez pas à prendre contact pour nous permettre de vous offrir un contrat de support adapté à vos besoins.
https://www.cpsolutions.fr/automation/contrat-de-support.html
Gestion de l'information Manufacturing Execution Systems GE Digital possède une nombre d’options qui sont la synthèse de trois décennies de développement. La valorisation des données industrielles, la connexion aisée avec les systèmes ERP permettent d'anticiper, de s’adapter, de réagir plus rapidement et plus efficacement.
https://thd-optic.com/logiciel-d-edition-de-rapport/538154-contrat-de-support-annuel-exfo-fastreporter2-et-3-0203308
Contrat de support technique à l’utilisation de EXFO FastReporter2 et EXFO FastReporter3 incluant le support téléphonique*, le support à distance via VNC et le support par email permettant l’analyse des fichiers transmis. Validité : 1 an. *appel téléphonique dans la limite d’une heure par mois contrat de …
https://www.neogroupe.com/wp-content/uploads/2019/08/NeoGroupe-Contrat-de-Garantie-de-Support-et-dassistance-version-01-01-2019-FR.pdf
Ce document détermine les conditions d’utilisation des logiciels et les conditions de garantie, de support et d’assistance technique que le PRESTATAIRE propose au CLIENT. Le CLIENT est défini comme étant la Société signataire qui, en achetant ou louant les LOGICIELS ou services de NEOGROUPE, accepte les conditions du présent contrat.
https://www.arubanetworks.com/assets/_fr/support/EULA.pdf
Ce Contrat comprend des éléments de support, qui accompagnent le logiciel ou référencés par HPE, qui peuvent être des informations sur la licence du logiciel, des autorisations de licence supplémentaires, des spécifications du logiciel, des garanties publiées, les conditions du ... et HPE se réserve le droit de rendre ces mises à ...
https://www.opentext.com/file_source/OpenText/en_US/PDF/opentext-support-terms-fr-fre.pdf
OT Software Support Terms and Conditions (France) Frenc v1.0, Aug2017 Conditions Générales de Maintenance de Logiciel (la France) Les Prestations de Maintenance de logiciel sont fournies par Open Text (« OT ») conformément aux présentes Conditions Générales de Maintenance de logiciel (« Contrat de Maintenance ») et à la version en vigueur du Guide de présentation du Annexe de ...
https://support.microsoft.com/fr-ch/help/11574/windows-microsoft-software-license-terms
SERVICES DE SUPPORT. Ce logiciel étant fourni « en l’état », vous ne disposez pas forcément de services de support associés. CONTRAT INTÉGRAL. Ce contrat, combiné aux conditions s’appliquant aux suppléments, aux mises à jour, aux services Internet et aux services de support technique que vous utilisez, constitue la totalité du ...
https://www.hpe.com/fr/fr/software/licensing.html
Tous les logiciels de HPE sont fournis conformément aux restrictions de licence. Le contrat de licence de l’utilisateur final HPE (« EULA ») régit l’utilisation de logiciel HPE, sauf si ce dernier est soumis à un contrat particulier conclu entre vous et Hewlett Packard Enterprise et ses filiales.
https://www.nch.com.au/support/fr/index.html
Bienvenue sur le portail du support technique de NCH Software pour la vidéo, l'audio, la téléphonie, la dictée, les utilitaires et les logiciels pour l'entreprise. Téléchargez des logiciels, posez des questions, recherchez la base de connaissances du support technique, achetez des logiciels, inscrivez-vous en ligne, accédez à des forums et des services payants ou soumettez un problème.
https://www.oki.com/be/printing/fr/support/drivers-and-utilities/software-license-agreement/index.html
Le Titulaire de la licence accepte de ne pas exporter ni réexporter le Logiciel sous licence, ou les produits qui en dérivent, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation des États-Unis, du Japon ou de tout autre gouvernement. Le présent Contrat prendra automatiquement fin si le Titulaire de la licence ne respecte pas cette Section 8.
https://www.acti-line.com/docs/CM20xx.pdf
Contrat de Maintenance et de Suivi Informatique . Acti-Line Diffusion 89, route de St leu 95600 EAUBONNE Tel : 01 39 59 82 10 Fax : 01 39 59 60 22 ... logiciel ou périphérique, 2.3 Prise de Main à Distance de votre Ordinateur (optionnelle) ... s'assurera qu'il possède les connaissances suffisantes pour assurer un support technique de
http://www.oracle.com/us/corporate/contracts/olsa-services/olsa-renewals-fr-france-v053012-1869932.pdf
Contrat de Licence et Services Oracle ... licence, et de vous faire rembourser le prix acquitté pour le logiciel ou les services de support technique non utilisés ou (B) faire réexécuter les services défectueux ou si Oracle est dans l’impossibilité d’y remédier pour l’essentiel à des
https://www.documents.fr/contrat-de-maintenance-de-logiciel.html
Le contrat de maintenance permet à un client de bénéficier des prestations d’un prestataire de service appelé fournisseur. Pour que ce contrat soit valable, il faudra qu’il prévoit nombre d’éléments mentionnés ci-dessus permettant de garantir la sécurité juridique des parties au contrat.
https://www.captaincontrat.com/articles-droit-commercial/contrat-prestation-informatique-tout-savoir
Qu’est-ce qu’un contrat de prestation informatique ? Le contrat de prestation informatique est un contrat de prestation de service, utilisé dans le domaine de l’informatique et du numérique.Il se distingue des autres contrats informatiques comme le contrat de licence de logiciel, de licence libre, de développement de logiciel... dans la mesure où il touche à une prestation de ...
http://www.oracle.com/us/corporate/pricing/olsa-ch-f-v111003-070540.pdf
d’y remedier a des conditions commercialement acceptables, de resilier le contrat de licence, et le prix paye pour le logiciel ou les services de support technique non utilises vous sera rembourse, ou (b) faire reexecuter les services defectueux, ou si oracle est dans l’impossibilite d’y remedier a des conditions commercialement ...
https://store.apple.com/Catalog/US/Images/OSXSWlicenseFrench.pdf
Contrat de licence de logiciel pour Mac OS X Licence individuelle LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (“LICENCE”) AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON “ACCEPTER” CI- ... propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les
https://www.linguee.fr/francais-anglais/traduction/contrat+de+support.html
Le renouvellement du contrat de support et de maintenance est de 300$ par licence à la fin de la première année. nvidia.fr Maintenance and supp or t contract r en ewal s ar e $300 per license at the en d of t he first y ea r of o wn ership.
https://www.iolo.com/fr-fr/eula/
contrat de licence utilisateur final - iolo technologies, llc important – lisez attentivement ce contrat de licence utilisateur final (ci-apres designe sous le terme “ licence ”), car en telechargeant, installant, copiant ou utilisant le logiciel ou en essayant de le tel...
https://francais.gravotech.com/produits-et-services/services-gravotech/contrat-de-maintenance-et-support
Le Contrat de Support Logiciel Gravotech. Nous proposons en option un contrat de service spécifique aux logiciels Gravotech, de 12 mois, renouvelable. Ces contrats vous apportent une réelle optimisation dans l’utilisation de vos logiciels, et un soutien permanent.
https://www.microsoft.com/en-us/Useterms/Retail/Windows/10/UseTerms_Retail_Windows_10_French.htm
Le présent contrat s’applique au logiciel Windows qui est préinstallé sur votre dispositif, ou que vous avez acquis auprès d’un revendeur et installé vous-même, au support sur lequel le logiciel vous est fourni (le cas échéant), aux fichiers de polices, d’icônes, d’images ou de sons inclus dans le logiciel, ainsi qu’aux mises ...
https://www.documents.fr/contrat-de-maintenance-de-logiciel.html
Le contrat de maintenance permet à un client de bénéficier des prestations d’un prestataire de service appelé fournisseur. Pour que ce contrat soit valable, il faudra qu’il prévoit nombre d’éléments mentionnés ci-dessus permettant de garantir la sécurité juridique des parties au contrat.
https://www.microsoft.com/fr-fr/store/b/softwaresupport
L'assistance logicielle Assure est disponible dans les emplacements Microsoft Store pour des rendez-vous personnels avec un expert Microsoft. Vous pouvez également bénéficier d'une formation individuelle en magasin et de conseils d'expert sur les achats. Consultez le Contrat de …
https://www.lacie.com/files/www-content/about/legal-privacy/en-us/docs/eula_single_user_final%20_05_02_2016_france_french.pdf
contrat de licence de logiciel seagate merci de bien vouloir lire attentivement ce contrat de licence de logiciel (ci-aprÈs le “contrat”). le fait d'accepter les termes dudit contrat en cochant "j'accepte", ainsi que tout dÉbut de tÉlÉchargement, mise en place, installation ou utilisation de tout
http://lagaleru.fr/modele-contrat-de-maintenance-logiciel/
Un contrat de maintenance logicielle permet de définir la relation entre un propriétaire d`entreprise et une entreprise de support technique ou un entrepreneur. Ou peut-être que vous êtes le logiciel Pro et que vous voulez obtenir votre dernier contrat par écrit. Un contrat de maintenance logicielle permet de …
https://support.office.com/fr-fr/article/TERMES-DU-CONTRAT-DE-LICENCE-LOGICIEL-MICROSOFT-4f1879c6-823d-4397-8a01-7c29228706fd
Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant.
http://hydra-software.net/licences/Terms-and-conditions-hydra.pdf
contrat. L'installation du logiciel sur votre disque dur, votre réseau informatique ou sur tout support informatique vaut acceptation des termes du présent contrat de licence. Le logiciel restant la propriété de setec hydratec, vos droits et obligations relatifs à l'utilisation de ce logiciel sont les suivants : …
https://www.nicelabel.com/fr/support/software-maintenance-agreement
Le contrat de maintenance NiceLabel (SMA) garantit un accès à l'équipe d'assistance technique et les mises à jour gratuites du logiciel. Il y a deux niveaux de SMA qui s'adressent aux clients de toute taille, quelle que soit leur localisation géographique. Quel que soit le niveau, le SMA de NiceLabel permet :
http://www.logidrive.com/media/prices/contrat-support-logicare-v3.3-2019-fr.pdf
Page 1 de 3 Contrat de support Logicare 11/02/2019 Version 3.3 Contrat de support Logicare Entre Logidrive S.A., Avenue du Japon, 1 à 1420 Braine l’Alleud, représentée par Benoît Müller, Administrateur-délégué,
https://docs.microsoft.com/fr-fr/legal/windows-server/windows-admin-center/windows-pre-release-extension-eula
Ces termes du contrat de licence constituent un accord passé entre vous et Microsoft Corporation (ou l'un de ses affiliés). Ils s'appliquent au logiciel désigné ci-dessus et à tous les services Microsoft ou mises à jour logicielles (sauf dans la mesure où ces services ou mises à jour sont assortis de conditions nouvelles ou supplémentaires, auquel cas ces conditions s'appliquent sans ...
https://www.junipersys.com/data/support/Contrat-De-Licence.pdf
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE D’UN LOGICIEL MICROSOFT. Windows Mobile 6 . Les présents termes ont valeur de contrat entre Juniper Systems ("JS") et vous. Lisez-les attentivement. Le logiciel comprend le logiciel d’application pour ordinateurs de bureau. Ce logiciel inclut également le support sur lequel vous l'avez reçu le cas échéant.
https://www.oki.com/fr/printing/support/drivers-and-utilities/software-license-agreement/index.html
Le Titulaire de la licence accepte de ne pas exporter ni réexporter le Logiciel sous licence, ou les produits qui en dérivent, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation des États-Unis, du Japon ou de tout autre gouvernement. Le présent Contrat prendra automatiquement fin si le Titulaire de la licence ne respecte pas cette Section 8.
https://support.office.com/fr-fr/article/TERMES-DU-CONTRAT-DE-LICENCE-LOGICIEL-MICROSOFT-4f1879c6-823d-4397-8a01-7c29228706fd
Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant.
http://edn.embarcadero.com/article/40789
Ce Contrat de Licence et de Support de Logiciel ("Contrat") est un contrat juridique entre vous (en tant qu'individu ou entité ("Concessionnaire")) et Embarcadero Technologies, Inc., une entreprise du Delaware dont les bureaux sont situés 100 California Street, 12ème étage, San Francisco, Californie 94111, ainsi que ses sociétés ...
https://mo.allmaint.com/views/allmaintmce.php
SUPPORT ET CONTRATS DE MAINTENANCE Le support est l'ensemble des moyens par lesquels nous venons en aide aux utilisateurs en cas de dysfonction ou pannes qu'ils constatent FORMES DE COMMUNICATION Les plus fréquentes Téléphone - Mail, au-delà …
https://www.magelan-software.eu/contrat-de-licence-dutilisateur-final-eula/
– Contrat de licence d’utilisateur final (ci-après : « EULA ») ... (ii) le remplacement du support défectueux contenant le logiciel. Vous devez renvoyer à vos frais tout support défectueux à MAGELAN SOFTWARE Inc. ou au revendeur vous ayant fourni le support, accompagné d’une copie de votre ticket de …
https://www.etudes-et-analyses.com/administratif/droit-autres-branches/contrat-type/contrat-distribution-logiciels-436713.html
"Contrat" signifie le présent contrat, les annexes y jointes, tout document de référence ainsi que leurs modifications effectuées pendant la durée du présent contrat. "Accessoires" signifie les accessoires décrits à l'Annexe A et inclut tout appareil produit par la Société et utilisé dans le cadre de …
https://www.nicelabel.com/fr/support/software-maintenance-agreement
Le contrat de maintenance NiceLabel (SMA) garantit un accès à l'équipe d'assistance technique et les mises à jour gratuites du logiciel. Il y a deux niveaux de SMA qui s'adressent aux clients de toute taille, quelle que soit leur localisation géographique. Quel que soit le niveau, le SMA de NiceLabel permet :
https://www.cio-online.com/actualites/lire-les-grands-contrats-de-support-open-source-plombent-la-filiere-11731.html
Une enquête réalisée par le CNLL auprès des acteurs français du logiciel libre révèle un avis globalement négatif de la filière sur les grands marchés de support Open Source, jugés inefficaces tant pour le développement du secteur que pour les organisations clientes.
http://www.axial-bat.com/_nos-prestations/support-technique-logiciel/support-technique-contrat-dassistance-technique.html
Vous êtes ici : Accueil » Nos prestations » Support technique logiciel » Support technique logiciel Support technique logiciel Dans le cadre d’un contrat d’assistance technique, un dépannage par téléphone ou par Internet (assistance on-line) pour la manipulation ou le fonctionnement de nos logiciels …
https://www.citrix.com/content/dam/citrix/en_us/documents/buy/enterprise-saas-eusa-fr.pdf
Contrat désigne le présent Contrat de service Utilisateur final, les Descriptions des Services, le Contrat de traitement des données, la Pièce Sécurité des services Citrix, ou tout autre document figurant dans le présent ... Logiciel Open Source signifie un logiciel tiers distribué par Citrix selon un modèle de licence ... est soumise ...
https://support.xbox.com/fr-FR/xbox-one/console/software-license-terms
termes du contrat de licence logiciel de la xbox. en utilisant votre console xbox, votre capteur kinect ou tout accessoire autorisé (tel que défini ci-dessous), vous acceptez le prÉsent contrat de licence logiciel. veuillez lire attentivement le prÉsent contrat de licence logiciel avant de procÉder À son installation.
https://support-origin.xbox.com/fr-CH/xbox-one/console/software-license-terms
termes du contrat de licence logiciel de la xbox. en utilisant votre console xbox, votre capteur kinect ou tout accessoire autorisé (tel que défini ci-dessous), vous acceptez le prÉsent contrat de licence logiciel. veuillez lire attentivement le prÉsent contrat de licence logiciel avant de procÉder À son installation.
https://www.captaincontrat.com/articles-droit-commercial/contrat-prestation-informatique-tout-savoir
Qu’est-ce qu’un contrat de prestation informatique ? Le contrat de prestation informatique est un contrat de prestation de service, utilisé dans le domaine de l’informatique et du numérique.Il se distingue des autres contrats informatiques comme le contrat de licence de logiciel, de licence libre, de développement de logiciel... dans la mesure où il touche à une prestation de ...
https://www.junipersys.com/data/support/Contrat-De-Licence.pdf
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE D’UN LOGICIEL MICROSOFT. Windows Mobile 6 . Les présents termes ont valeur de contrat entre Juniper Systems ("JS") et vous. Lisez-les attentivement. Le logiciel comprend le logiciel d’application pour ordinateurs de bureau. Ce logiciel inclut également le support sur lequel vous l'avez reçu le cas échéant.
https://www.tipgroup.com/fr/contrat-de-support
Contrat de support. SOLUTIONS DE SUPPORT & SECURITE (Ict support & security) L’informatique sans soucis ! A partir de 5,99 € htva par machine. ... Le logiciel de sauvegarde existe pour les systèmes desktop et pour les systèmes serveur.
https://www.mt.com/ch/fr/home/service/service_products/SER_Industrial_FormWeighSoftwareSuppt.html
Contrat de support technique du logiciel de formulation FormWeigh.Net® En outre, son maintien à un niveau de performance maximal est crucial pour la tâche à accomplir. Songez alors à l’environnement complexe et dynamique du logiciel d’application, des systèmes d’exploitation, des bases de …
https://support.polycom.com/content/dam/polycom-support/global/agreements/fr/polycom-end-user-license-agmt-all-products-fr.pdf
dessous, le présent Contrat de Licence ne vous donne aucun droit sur des brevets, droits d'auteur, secrets de fabrique, marques ou autres droits relatifs au LOGICIEL. Vous êtes seul responsable de l'utilisation du LOGICIEL par vos mandataires, contractants, prestataires de services d'infogérance, clients et fournisseurs, et de leur respect
https://fr.seagullscientific.com/support/maintenance-support/?_escaped_fragment_=/&_escaped_fragment_=/#!
Tirez le maximum de votre investissement système en maintenant votre contrat de maintenance et d'assistance actif. S'appuyant sur notre support en ligne gratuit, un contrat de maintenance et de support actif vous donne accès à un support en direct avec le personnel de support de Seagull Scientific par téléphone et en ligne.
http://www-03.ibm.com/software/sla/sladb.nsf/pdf/policies/$file/Z125-6011-04_fr.pdf
Contrat International d’Acquisition de Maintenance Logiciel Chapitre 1 – Dispositions Générales Le présent Contrat International IBM de souscription à la Maintenance Logiciel (″Contrat″) définit l’abonnement du client à la maintenance logiciel IBM (″Maintenance Logiciel″), également appelée offre d’abonnement et support ...
https://help.eset.com/eea/7/fr-FR/eula.html
(ii) l'intégralité du contenu des disques, CD-ROM, DVD, courriers électroniques et pièces jointes, ou d'autre support fourni avec le présent Contrat, y compris la forme de code objet de Logiciel, fourni sur support de transport de données, via courrier électronique ou téléchargé sur Internet ;
http://edn.embarcadero.com/article/40789
Ce Contrat de Licence et de Support de Logiciel ("Contrat") est un contrat juridique entre vous (en tant qu'individu ou entité ("Concessionnaire")) et Embarcadero Technologies, Inc., une entreprise du Delaware dont les bureaux sont situés 100 California Street, 12ème étage, San Francisco, Californie 94111, ainsi que ses sociétés ...
https://creation-site-internet.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/246106/contrat-de-maintenance-de-logiciel-ou-de-site-web
Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web en PDF. Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF.
https://www.citrix.com/content/dam/citrix/en_us/documents/buy/enterprise-saas-eusa-fr.pdf
Contrat désigne le présent Contrat de service Utilisateur final, les Descriptions des Services, le Contrat de traitement des données, la Pièce Sécurité des services Citrix, ou tout autre document figurant dans le présent ... Logiciel Open Source signifie un logiciel tiers distribué par Citrix selon un modèle de licence ... est soumise ...
https://support.apple.com/fr-afri/HT202009
Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 6, 7, 8, 11 et 12 de cette licence continuent à s’appliquer en cas de résiliation. 6. Absence d’assistance pour les logiciels de …
https://symfact.com/fr/logiciel-de-gestion-de-contrats/
Le logiciel de gestion de contrats n° 1 au monde, facile d’utilisation et rapide à prendre en main. Demandez une démonstration et découvrez comment améliorer le fonctionnement de votre entreprise.
https://www.edilex.com/fr/modeles-de-contrats/modeles-de-contrats/informatique/logiciel/1244-contrat-d-adaptation-de-distribution-et-de-support-d-un-logiciel.html
Contrat d'adaptation, de distribution et de support d'un logiciel. La diffusion commerciale d'un logiciel implique souvent la mise en place d'un réseau de distribution particulier, couvrant l'ensemble des territoires visés par l'entreprise qui le produit.
https://cdn.axway.com/u/Axway_General_Conditions_version_april_2014_fr%20(Belgique).pdf
CONTRAT DE LICENCE, SUPPORT ET SERVICES Conditions Générales Le présent Contrat de licence, support et services ainsi que toutes Conditions Particulières (telles que définies ci-dessous) (ci- ... « Logiciel Tiers » désigne tout logiciel ou progiciel embarqué dans le Composant ou livré par Axway avec le Composant ; un
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/14084/activating-a-technical-support-contract
Si vous êtes un membre actif d’un programme qui fournit des services de support technique, vous êtes amené à inscrire et activer un contrat de support technique pour pouvoir utiliser le service. Si vous êtes un partenaire Microsoft Partner Network (MPN), consultez Activation du contrat de support Microsoft Partner Network.
https://lablogic.com/fr/services/support-logiciel
Les clients sous contrat de soutien peuvent influencer le développement du logiciel au travers de ses différentes versions. Nous sommes en mesure de prioriser les demandes de changement des clients avec un contrat de support; Nous travaillons avec vous pour ajouter de nouvelles fonctionnalités et construire le système autour de vos besoins.
https://www.bottomline.com/application/files/product_documents/support-agreement-fda-french-published-120116.pdf
Contrat de support logiciel – Automatisation de documents financiers . Le présent Contrat de support logiciel décrit les conditions auxquelles la Société s’engage à fournir le Support logiciel décrit dans les présentes et est soumis aux Conditions générales applicables actuelles de la Société.
https://www.cpsolutions.fr/contrat-de-support.html
Contrat de support. CP SOLUTIONS vous apporte un service d’exception. N’hésitez pas à prendre contact pour nous permettre de vous offrir un contrat de support adapté à vos besoins.
https://impression.toshiba.fr/logiciels-services/services/contrats-de-support-logiciels
Qu'est-ce que les contrats de maintenance TOSHIBA ? C'est une formule qui vous permet sur une période définie (3, 4 ou 5 ans) de disposer des évolutions, corrections et services de support pour les logiciels TOSHIBA concernés.
https://francais.gravotech.com/produits-et-services/services-gravotech/contrat-de-maintenance-et-support
Le Contrat de Support Logiciel Gravotech. Nous proposons en option un contrat de service spécifique aux logiciels Gravotech, de 12 mois, renouvelable. Ces contrats vous apportent une réelle optimisation dans l’utilisation de vos logiciels, et un soutien permanent.
https://www.cad-schroer.fr/support/redevance-annuelle/
Notre service de support et de redevance logiciels vous offre la manière la plus simple et la plus économique de vous assurer que votre logiciel est toujours à jour, avec un support technique professionnel hautement qualifié lorsque vous en avez besoin.
http://www.mascre-heguy.com/htm/fr/conseils/conseil_contrats_informatiques.htm
Contrats informatiques : les bases des principaux contrats informatiques, la licence de logiciel, le contrat de maintenance, le logiciel libre, le developpement de logiciel spécifique, le contrat d'integration de logiciels, le contrat d'outsourcing, le contrat ASP, le contrat SAAS
https://www.acti-line.com/docs/CM20xx.pdf
Contrat de Maintenance et de Suivi Informatique . Acti-Line Diffusion 89, route de St leu 95600 EAUBONNE Tel : 01 39 59 82 10 Fax : 01 39 59 60 22 ... logiciel ou périphérique, 2.3 Prise de Main à Distance de votre Ordinateur (optionnelle) ... s'assurera qu'il possède les connaissances suffisantes pour assurer un support technique de
https://www.murielle-cahen.com/publications/p_contratlicence.asp
De fait, le contrat de licence d’un logiciel est un contrat qui, par définition, permet au titulaire du droit d’auteur sur le logiciel de définir avec le cocontractant les conditions dans lesquelles ledit programme pourra être exploité ou non. Attention, la nature des contrats de licences de logiciels peut varier.
https://www.arubanetworks.com/assets/_fr/support/EULA.pdf
Ce Contrat comprend des éléments de support, qui accompagnent le logiciel ou référencés par HPE, qui peuvent être des informations sur la licence du logiciel, des autorisations de licence supplémentaires, des spécifications du logiciel, des garanties publiées, les conditions du
https://www.captaincontrat.com/articles-droit-commercial/contrat-de-prestation-informatique
6) Les clauses du contrat de prestation de services informatique La clause recette. Cette clause a beaucoup d’importance dans le contrat de développement de logiciel spécifique. La recette est l’action de recevoir et de vérifier un produit. Il y a donc nécessairement deux étapes pour les logiciels spécifiques :
https://www.opentext.com/file_source/OpenText/en_US/PDF/opentext-support-terms-fr-fre.pdf
OT Software Support Terms and Conditions (France) Frenc v1.0, Aug2017 Conditions Générales de Maintenance de Logiciel (la France) Les Prestations de Maintenance de logiciel sont fournies par Open Text (« OT ») conformément aux présentes Conditions Générales de Maintenance de logiciel (« Contrat de Maintenance ») et à la version en vigueur du Guide de présentation du Annexe de ...
https://www.playstation.com/en-us/legal/softwarelicense-cafr/
contrat de licence de produit logiciel - playstation ... sie llc garantit a l’acheteur original de ce support physique que le logiciel ne presentera aucun vice materiel ou de fabrication pendant une periode de 90 jours a compter de la date d’achat originale. pendant cette periode de 90 jours, sie llc accepte de reparer ou remplacer – À ...
https://help.eset.com/eav/12/fr-FR/eula.html
IMPORTANT : Veuillez lire soigneusement les termes et conditions d'application du produit stipulés ci-dessous avant de télécharger, d'installer, de copier ou d'utiliser le produit. EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES TERMES ET CONDITIONS. Contrat de Licence pour l'Utilisateur Final du Logiciel.
https://fr.almacam.com/accompagnement/support/
Si vous avez souscrit à un contrat de service logiciel auprès d’un revendeur ou d’Alma : Contactez directement le support technique par mail ou par téléphone au +33 (0)4 76 63 76 40, ou contactez-nous via le formulaire de contact pour toute demande de support ou d’information.
https://www.captaincontrat.com/articles-droit-commercial/redaction-dun-contrat-de-cession-de-logiciel
Conditions de remise du Logiciel par le vendeur à l’acheteur. Le contrat de cession doit indiquer clairement les conditions de la remise concrète du logiciel entre les 2 entités ou personnes qui se le vendent et se l’achètent.. Le contrat définit la version, le support de la remise du code source, la composition de la documentation relative au logiciel (document utilisateur ...
https://www.soft-agency.com/services-and-contrats
Tarif : 39,90 € HT / an Le contrat de maintenance vous assure une assistance(1) en cas de panne logiciel, aide à la résolution de la perte de données, aide à la récupération de vos sauvegardes de données, assistance aux paramétrages de vos sauvegardes, aide à la résolution des problèmes liés au paramétrage du logiciel.
https://www.olfeo.com/uploads/medias/PDF/contrat-de-support-direct-olfeo.pdf
logiciel Olfeo. Afin d’assurer l’assistance téléphonique du logiciel, le LICENCIÉ a acquis un support technique direct auprès de l’éditeur Olfeo. ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION Le présent contrat support direct Olfeo, couvre l’assistance téléphonique à l’utilisation du logiciel …
https://support.office.com/legal?llcc=fr-fr&aid=EULAOfficeLensForWindows_fr-fr.htm
Les présents termes ont valeur de contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel nommé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu le cas échéant.
https://www.oki.com/fr/printing/support/drivers-and-utilities/software-license-agreement/index.html
Si vous n'acceptez pas les termes de ce contrat de licence du logiciel (« Contrat »), vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce logiciel. Veuillez lire attentivement le présent Contrat avant d'utiliser le logiciel et la documentation afférente contenus dans le support de stockage (« Logiciel sous licence »).
https://schemachauffant.blogspot.com/2012/03/contrat-de-support-logiciel.html
Le LICENCIÉ Organisme utilisateur du logiciel OLFEO qui souscrit le contrat de. Le présent contrat support direct Olfeo, couvre l'assistance téléphonique à . Vos équipes en charge de l'installation puis du support après vente ont. Le présent contrat entraine un droit d'utilisation du Logiciel objet du présent Contrat. Le Contrat de ...
https://www.hpe.com/fr/fr/software/licensing.html
En plus de l’EULA ou d’un tel contrat particulier, le logiciel est soumis aux conditions de licence de logiciel suivantes, y compris les autorisations de licence supplémentaires (ALA) et les conditions générales de licence de tiers et open source. Contrat de licence HPE d'utilisation standard, PDF 368 Ko
https://store.apple.com/Catalog/US/Images/OSXSWlicenseFrench.pdf
Contrat de licence de logiciel pour Mac OS X Licence individuelle LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (“LICENCE”) AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON “ACCEPTER” CI- ... propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les
https://thd-optic.com/logiciel-d-edition-de-rapport/538154-contrat-de-support-annuel-exfo-fastreporter2-et-3-0203308
Contrat de support technique à l’utilisation de EXFO FastReporter2 et EXFO FastReporter3 incluant le support téléphonique*, le support à distance via VNC et le support par email permettant l’analyse des fichiers transmis. Validité : 1 an. *appel téléphonique dans la limite d’une heure par mois contrat de …
https://www.neogroupe.com/wp-content/uploads/2019/08/NeoGroupe-Contrat-de-Garantie-de-Support-et-dassistance-version-01-01-2019-FR.pdf
Ce document détermine les conditions d’utilisation des logiciels et les conditions de garantie, de support et d’assistance technique que le PRESTATAIRE propose au CLIENT. Le CLIENT est défini comme étant la Société signataire qui, en achetant ou louant les LOGICIELS ou services de NEOGROUPE, accepte les conditions du présent contrat.
https://www.oki.com/ch/printing/fr/support/drivers-and-utilities/software-license-agreement/index.html
Le Titulaire de la licence accepte de ne pas exporter ni réexporter le Logiciel sous licence, ou les produits qui en dérivent, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation des États-Unis, du Japon ou de tout autre gouvernement. Le présent Contrat prendra automatiquement fin si le Titulaire de la licence ne respecte pas cette Section 8.
https://www.documents.fr/contrat-de-maintenance-de-logiciel.html
Le contrat de maintenance permet à un client de bénéficier des prestations d’un prestataire de service appelé fournisseur. Pour que ce contrat soit valable, il faudra qu’il prévoit nombre d’éléments mentionnés ci-dessus permettant de garantir la sécurité juridique des parties au contrat.
https://www.hpe.com/fr/fr/software/licensing.html
Tous les logiciels de HPE sont fournis conformément aux restrictions de licence. Le contrat de licence de l’utilisateur final HPE (« EULA ») régit l’utilisation de logiciel HPE, sauf si ce dernier est soumis à un contrat particulier conclu entre vous et Hewlett Packard Enterprise et ses filiales.
http://www.oracle.com/us/corporate/pricing/olsa-ch-f-v111003-070540.pdf
d’y remedier a des conditions commercialement acceptables, de resilier le contrat de licence, et le prix paye pour le logiciel ou les services de support technique non utilises vous sera rembourse, ou (b) faire reexecuter les services defectueux, ou si oracle est dans l’impossibilite d’y remedier a des conditions commercialement ...
https://azure.microsoft.com/fr-fr/support/plans/
Oui, chaque inscription à un Contrat Entreprise nécessite un plan de support distinct. Si vous disposez d’un seul plan de support Azure et de plusieurs inscriptions à un Contrat Entreprise, le support est couvert uniquement pour l’inscription à laquelle le plan de support est lié.
https://www.ordinal.fr/fr/club-cameleon.htm
Contrats de support - Club Caméléon. ... de vie vous permettent de savoir quand effectuer une mise à niveau ou d’autres modifications relatives à votre logiciel. Nouvelle politique de support à partir de la sortie de la version COOX Chameleon 7.01.
https://creation-site-internet.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/246106/contrat-de-maintenance-de-logiciel-ou-de-site-web
Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web en PDF. Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de maintenance de logiciel ou de site Web » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF.
https://creation-site-internet.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/246108/contrat-de-maintenance-informatique
Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de maintenance informatique » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF.
https://www.junipersys.com/data/support/Contrat-De-Licence.pdf
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE D’UN LOGICIEL MICROSOFT. Windows Mobile 6 . Les présents termes ont valeur de contrat entre Juniper Systems ("JS") et vous. Lisez-les attentivement. Le logiciel comprend le logiciel d’application pour ordinateurs de bureau. Ce logiciel inclut également le support sur lequel vous l'avez reçu le cas échéant.
https://www.nicelabel.com/fr/support/software-maintenance-agreement
Le contrat de maintenance NiceLabel (SMA) garantit un accès à l'équipe d'assistance technique et les mises à jour gratuites du logiciel. Il y a deux niveaux de SMA qui s'adressent aux clients de toute taille, quelle que soit leur localisation géographique. Quel que soit le niveau, le SMA de NiceLabel permet :
https://www.etudes-et-analyses.com/administratif/droit-autres-branches/contrat-type/contrat-distribution-logiciels-436713.html
"Contrat" signifie le présent contrat, les annexes y jointes, tout document de référence ainsi que leurs modifications effectuées pendant la durée du présent contrat. "Accessoires" signifie les accessoires décrits à l'Annexe A et inclut tout appareil produit par la Société et utilisé dans le cadre de …
https://support.xbox.com/fr-FR/xbox-one/console/software-license-terms
termes du contrat de licence logiciel de la xbox. en utilisant votre console xbox, votre capteur kinect ou tout accessoire autorisé (tel que défini ci-dessous), vous acceptez le prÉsent contrat de licence logiciel. veuillez lire attentivement le prÉsent contrat de licence logiciel avant de procÉder À son installation.
https://www.hexagonmi.com/fr-FR/service-and-support/maintenance-contracts/software-maintenance
Assurez-vous que vos systèmes de mesure sont à jour et fonctionnent d'une manière efficace avec le logiciel le plus évolué, en bénéficiant d'une assistance technique et de l'aide d'experts. Assurez-vous que vos systèmes de mesure sont à jour et fonctionnent sans problème grâ;ce aux logiciels les plus récents, au support technique et à l'assistance de nos experts.
https://www.mt.com/ch/fr/home/service/service_products/SER_Industrial_FormWeighSoftwareSuppt.html
Contrat de support technique du logiciel de formulation FormWeigh.Net® En outre, son maintien à un niveau de performance maximal est crucial pour la tâche à accomplir. Songez alors à l’environnement complexe et dynamique du logiciel d’application, des systèmes d’exploitation, des bases de …
https://www.junipersys.com/data/support/Contrat-De-Licence.pdf
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE D’UN LOGICIEL MICROSOFT. Windows Mobile 6 . Les présents termes ont valeur de contrat entre Juniper Systems ("JS") et vous. Lisez-les attentivement. Le logiciel comprend le logiciel d’application pour ordinateurs de bureau. Ce logiciel inclut également le support sur lequel vous l'avez reçu le cas échéant.
https://www.cio-online.com/actualites/lire-les-grands-contrats-de-support-open-source-plombent-la-filiere-11731.html
Une enquête réalisée par le CNLL auprès des acteurs français du logiciel libre révèle un avis globalement négatif de la filière sur les grands marchés de support Open Source, jugés inefficaces tant pour le développement du secteur que pour les organisations clientes.
http://www.axial-bat.com/_nos-prestations/support-technique-logiciel/support-technique-contrat-dassistance-technique.html
Vous êtes ici : Accueil » Nos prestations » Support technique logiciel » Support technique logiciel Support technique logiciel Dans le cadre d’un contrat d’assistance technique, un dépannage par téléphone ou par Internet (assistance on-line) pour la manipulation ou le fonctionnement de nos logiciels …
https://fr.almacam.com/accompagnement/support/
Si vous avez souscrit à un contrat de service logiciel auprès d’un revendeur ou d’Alma : Contactez directement le support technique par mail ou par téléphone au +33 (0)4 76 63 76 40, ou contactez-nous via le formulaire de contact pour toute demande de support ou d’information.
https://www.idest.pro/wp-content/uploads/2015/12/TMT_2009_Les-contrats-informatiques.pdf
tions fournies : édition de logiciels, hébergement de données, développement de sites web, création et exploitation de solutions de commerce électronique (e-shops), fourniture de services d’applications, support, intégration, migration, conseils. A prestations différentes, contrats multiples. Une grande variété existe au-
https://www.captaincontrat.com/articles-droit-commercial/differences-contrats-licence-service-contrat-saas
4min. La plupart des rédacteurs de contrats IT savent faire la différence entre un contrat de licence logiciel et d'un contrat de services.. Dans le cas de la licence, le destinataire a le droit de copier et d'utiliser un logiciel, alors que dans un contrat de services, le destinataire utilise un service (le support technique d'un logiciel est un service).
https://www.lemagit.fr/actualites/450280683/Logiciels-libres-et-secteur-public-le-contrat-de-support-etendu-aux-agences-du-gouvernement
Le prochain contrat interministériel de support en logiciels libres sera étendu aux agences gouvernementales, a indiqué l’appel d’offres du dit contrat dont l’avis a été publié le 3 mars au BOAMP (Bulletin officiel des annonces de marchés publics).
https://creation-site-internet.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/246108/contrat-de-maintenance-informatique
Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de maintenance informatique » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF.
https://fr.copytrans.net/support/conditions-utilisation-logiciels-copytrans/
Le logiciel et la documentation associée sont ci-après appelés « le Produit ». En utilisant le Produit, l’Utilisateur accepte sans réserve toutes les modalités énoncées dans le présent Contrat de licence, ci-après appelé « le Contrat ».
http://www.indexel.net/management/les-obligations-juridiques-du-mainteneur-de-logiciels-2850.html
La maintenance de logiciels peut faire l'objet d'un contrat informatique complexe. Il convient d'en étudier attentivement les clauses pour éviter les litiges. L'analyse des avocats du cabinet Alix.
https://support.apple.com/fr-fr/HT202010
L’utilisation de cette mise à jour est soumise aux termes du contrat de licence ci-dessous. Prenez connaissance de ce dernier. Le bouton « Accepter et télécharger » se trouve au bas de la page. En téléchargeant ou en utilisant cette mise à jour, vous acceptez les termes de ce contrat de licence.
https://www.hpe.com/emea_europe/fr/software/licensing.html
Tous les logiciels de HPE sont fournis conformément aux restrictions de licence. Le contrat de licence de l’utilisateur final HPE (« EULA ») régit l’utilisation de logiciel HPE, sauf si ce dernier est soumis à un contrat particulier conclu entre vous et Hewlett Packard Enterprise et ses filiales.
https://www.mt.com/ch/fr/home/service/service_products/SER_Industrial_FormWeighSoftwareSuppt.html
Contrat de support technique du logiciel de formulation FormWeigh.Net® En outre, son maintien à un niveau de performance maximal est crucial pour la tâche à accomplir. Songez alors à l’environnement complexe et dynamique du logiciel d’application, des systèmes d’exploitation, des bases de …
https://www.junipersys.com/data/support/Contrat-De-Licence.pdf
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE D’UN LOGICIEL MICROSOFT. Windows Mobile 6 . Les présents termes ont valeur de contrat entre Juniper Systems ("JS") et vous. Lisez-les attentivement. Le logiciel comprend le logiciel d’application pour ordinateurs de bureau. Ce logiciel inclut également le support sur lequel vous l'avez reçu le cas échéant.
https://support.xbox.com/fr-FR/xbox-one/console/software-license-terms
termes du contrat de licence logiciel de la xbox. en utilisant votre console xbox, votre capteur kinect ou tout accessoire autorisé (tel que défini ci-dessous), vous acceptez le prÉsent contrat de licence logiciel. veuillez lire attentivement le prÉsent contrat de licence logiciel avant de procÉder À son installation.
http://www.axial-bat.com/_nos-prestations/support-technique-logiciel/support-technique-contrat-dassistance-technique.html
Vous êtes ici : Accueil » Nos prestations » Support technique logiciel » Support technique logiciel Support technique logiciel Dans le cadre d’un contrat d’assistance technique, un dépannage par téléphone ou par Internet (assistance on-line) pour la manipulation ou le fonctionnement de nos logiciels …
https://www.iolo.com/fr-fr/eula/
contrat de licence utilisateur final – iolo technologies, llc. important – lisez attentivement ce contrat de licence utilisateur final (ci-apres designe sous le terme “ licence ”), car en telechargeant, installant, copiant ou utilisant le logiciel ou en essayant de le telecharger, l’nstaller, le copier ou l’utiliser, vous acceptez d’etre lie aux presentes conditions.
https://www.edilex.com/fr/modeles-de-contrats/modeles-de-contrats/informatique/logiciel/1244-contrat-d-adaptation-de-distribution-et-de-support-d-un-logiciel.html
Contrat d'adaptation, de distribution et de support d'un logiciel. La diffusion commerciale d'un logiciel implique souvent la mise en place d'un réseau de distribution particulier, couvrant l'ensemble des territoires visés par l'entreprise qui le produit.
https://support.apple.com/fr-fr/HT202010
Cet article inclut le contrat de licence du logiciel Boot Camp (utilitaire Windows). ... (ROM) ou tout autre support, uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété ...
https://informatiqueassistance.net/tarifs-des-contrats-de-maintenance-informatique-pour-particuliers/
Tarifs des contrats de maintenance informatique pour particuliers. Retrouvez tous nos tarifs des contrats de maintenance informatique pour particuliers. Les contrats Tranquilité©++ et Sérénité©++ incluent une sauvegarde COMPLÈTE de votre ordinateur : fichiers personnels, programmes achetés et/ou installés, favoris et raccourcis Internet.
https://www.sap.com/france/support.html
Tirez le meilleur parti de vos logiciels SAP nouveaux ou existants grâce aux services de support SAP, qui offrent des plans sur le long terme, des équipes dédiées et un support à distance.
http://www.indexel.net/management/les-obligations-juridiques-du-mainteneur-de-logiciels-2850.html
La maintenance de logiciels peut faire l'objet d'un contrat informatique complexe. Il convient d'en étudier attentivement les clauses pour éviter les litiges. L'analyse des avocats du cabinet Alix.
https://www.magelan-software.eu/contrat-de-licence-dutilisateur-final-eula/
– Contrat de licence d’utilisateur final (ci-après : « EULA ») ... (ii) le remplacement du support défectueux contenant le logiciel. Vous devez renvoyer à vos frais tout support défectueux à MAGELAN SOFTWARE Inc. ou au revendeur vous ayant fourni le support, accompagné d’une copie de votre ticket de …
https://www.opentext.com/file_source/OpenText/en_US/PDF/opentext-support-terms-fr-fre.pdf
OT Software Support Terms and Conditions (France) Frenc v1.0, Aug2017 Conditions Générales de Maintenance de Logiciel (la France) Les Prestations de Maintenance de logiciel sont fournies par Open Text (« OT ») conformément aux présentes Conditions Générales de Maintenance de logiciel (« Contrat de Maintenance ») et à la version en vigueur du Guide de présentation du Annexe de ...
https://azure.microsoft.com/fr-fr/support/plans/
Oui, chaque inscription à un Contrat Entreprise nécessite un plan de support distinct. Si vous disposez d’un seul plan de support Azure et de plusieurs inscriptions à un Contrat Entreprise, le support est couvert uniquement pour l’inscription à laquelle le plan de support est lié.
https://www.csf-ud35.org/sites/default/files/fichiers/3.43.2_contrat_de_maintenance_et_dassistance.pdf
Contrat de Maintenance ... Toute autre prestation que les dépannages consécutifs à des problèmes de logiciels, par exemple une ... AIGA assurera le support technique en cas de problème mais proposera un devis si l’intervention doit être pilotée dans son intégralité.
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